Abrogé21 mai 2006
Créé le 8 avril 2003
Les sous-directions de la direction des personnels enseignants, prévues à l'article 13 de l'arrêté du 7 avril 2003 susvisé, sont organisées comme suit :
A. - Le service des statuts, de la prévision et du recrutement, constitué par :
- la sous-direction des statuts et de la réglementation, constituée par :
- la sous-direction des études et de la gestion prévisionnelle, constituée par :
- la sous-direction du recrutement, constituée par :
B. - Le service de gestion des ressources humaines, constitué par :
- la sous-direction de la gestion des carrières des personnels du second degré, constituée par :
- la sous-direction de la gestion des carrières des personnels enseignants du supérieur, constituée par :
A. - Le service des statuts, de la prévision et du recrutement, constitué par :
- la sous-direction des statuts et de la réglementation, constituée par :
- le bureau des affaires statutaires et réglementaires du premier et du second degré ;
- le bureau des affaires statutaires et réglementaires de l'enseignement supérieur et de la recherche ;
- le bureau de la réglementation des recrutements ;
- la sous-direction des études et de la gestion prévisionnelle, constituée par :
- le bureau du contrôle de la gestion déconcentrée du premier degré ;
- le bureau de la gestion prévisionnelle des enseignants du second degré ;
- le bureau de la gestion prévisionnelle des enseignants du supérieur ;
- la sous-direction du recrutement, constituée par :
- le bureau du contrôle de gestion des concours ;
- le bureau des concours de lettres, langues et tertiaire ;
- le bureau des concours de sciences, EPS, arts et vie scolaire ;
- le bureau de l'organisation du recrutement des personnels de l'enseignement supérieur ;
B. - Le service de gestion des ressources humaines, constitué par :
- la sous-direction de la gestion des carrières des personnels du second degré, constituée par :
- le bureau d'analyse et de contrôle de gestion ;
- le bureau des disciplines littéraires et des sciences humaines, de l'éducation physique et sportive et des personnels d'éducation, de documentation et d'orientation ;
- le bureau des disciplines scientifiques et technologiques et des professeurs de lycée professionnel ;
- le bureau des enseignants du premier degré détachés et de l'affectation des personnels dans les territoires d'outre-mer ;
- le bureau des personnels des lycées et collèges détachés et du recrutement des personnels pour l'enseignement à l'étranger ;
- la cellule des affaires contentieuses et disciplinaires ;
- la mission des relations sociales ;
- la sous-direction de la gestion des carrières des personnels enseignants du supérieur, constituée par :
- le bureau des affaires communes, des personnels des grands établissements et des personnels à statut spécifique ;
- le bureau des lettres et des sciences humaines ;
- le bureau du droit, de l'économie et de la gestion ;
- le bureau des sciences ;
- le bureau des personnels de santé.