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Arrêté du 7 avril 2003

Article 5

Abrogé21 mai 2006

Créé le 8 avril 2003

La mission et les sous-directions de la direction de la recherche, prévues à l'article 7 de l'arrêté du 7 avril 2003 susvisé, sont organisées comme suit :
A. - La sous-direction de la recherche universitaire, constituée par :
  • le bureau du partenariat et du financement de la recherche universitaire ;
  • le bureau des établissements et des écoles françaises à l'étranger ;
  • le bureau des allocations de recherche et du post-doctorat ;
  • le bureau des actions concertées et des affaires générales ;

B. - La mission de la culture et de l'information scientifiques et techniques et des musées, constituée par :
  • le bureau de la culture scientifique et technique et de la communication ;
  • le bureau de l'information scientifique et technique ;
  • le bureau des musées et du patrimoine scientifique et technique ;

C. - La sous-direction des organismes de recherche et de la coordination de la politique de recherche, constituée par :
  • le bureau des structures de recherche et de la réglementation ;
  • le bureau de la programmation et du financement de la recherche ;
  • le bureau de l'emploi scientifique ;
  • le bureau de la tutelle des organismes de recherche.

Effets de cet article

cite

 Arrêté 2003-04-07 art. 7

Historique des versions

Abrogé depuis le dimanche 21 mai 2006

En vigueur du mardi 8 avril 2003 au samedi 20 mai 2006

La mission et les sous-directions de la direction de la recherche, prévues à l'

article 7

de l'arrêté du 7 avril 2003 susvisé, sont organisées comme suit :

A. - La sous-direction de la recherche universitaire, constituée par :

le bureau du partenariat et du financement de la recherche universitaire ;

le bureau des établissements et des écoles françaises à l'étranger ;

le bureau des allocations de recherche et du post-doctorat ;

le bureau des actions concertées et des affaires générales ;

B. - La mission de la culture et de l'information scientifiques et techniques et des musées, constituée par :

le bureau de la culture scientifique et technique et de la communication ;

le bureau de l'information scientifique et technique ;

le bureau des musées et du patrimoine scientifique et technique ;

C. - La sous-direction des organismes de recherche et de la coordination de la politique de recherche, constituée par :

le bureau des structures de recherche et de la réglementation ;

le bureau de la programmation et du financement de la recherche ;

le bureau de l'emploi scientifique ;

le bureau de la tutelle des organismes de recherche.