Article précédent

Article suivant

Arrêté du 7 avril 2003

Article 10

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 10

Les sous-directions et mission de la direction des personnels, de la modernisation et de l'administration, prévues à l'

article 17 de l'arrêté du 7 avril 2003 susvisé

(

Organisation des services dans une direction ministérielle

)

Art. 17

Organisation des services dans une direction ministérielle

L'article décrit l'organisation des services au sein de la direction des personnels, de la modernisation et de l'administration, en détaillant les différentes sous-directions et leurs responsabilités.

, sont organisées comme suit :

A. - Le service du pilotage des services académiques et de la modernisation, constitué par :

- la sous-direction du pilotage de l'informatique, constituée par :

le bureau des projets et des produits nationaux ;

le bureau des marchés et du budget informatiques ;

le bureau des études techniques et des plans d'informatisation ;

le bureau des développements des applications nationales ;

- la sous-direction des moyens des services et du patrimoine, constituée par :

le bureau du budget et des emplois ;

le bureau de l'équipement et du fonctionnement des services académiques ;

le bureau de la gestion du patrimoine ;

- la sous-direction de la décentralisation et de la modernisation, constituée par :

le département de la décentralisation ;

le département de la modernisation ;

la cellule des consultants internes ;

B. - Le service des personnels des services déconcentrés et des établissements publics, outre la mission de la formation, constitué par :

- la sous-direction de la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences et de l'action sanitaire et sociale, constituée par :

le bureau de la gestion prévisionnelle ;

le bureau des études statutaires et de la réglementation ;

le bureau de l'action sanitaire et sociale ;

- la sous-direction des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers, sociaux, de santé, des bibliothèques et des musées, constituée par :

le bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et des personnels sociaux et de santé ;

le bureau des personnels ingénieurs, techniques, administratifs de recherche et de formation ;

le bureau des personnels des bibliothèques et des musées ;

le bureau des concours ;

C. - Le service de l'administration centrale, constitué par :

- la sous-direction de la gestion des ressources humaines pour l'administration centrale, constituée par :

le bureau des affaires générales et des emplois ;

le bureau de gestion des personnels ;

le bureau de la formation des personnels de l'administration centrale ;

- la sous-direction de la logistique de l'administration centrale, constituée par :

le bureau des affaires financières et des marchés ;

le bureau des affaires patrimoniales ;

le bureau des services généraux ;

le bureau de la communication, de l'impression et de la diffusion ;

le bureau de la gestion des frais de déplacement ;

le bureau de la logistique du site Descartes ;

- la sous-direction de l'informatique de l'administration centrale, constituée par :

le bureau de l'architecture et des infrastructures techniques ;

le bureau des matériels et logiciels et de l'assistance ;

le bureau de l'ingénierie, des systèmes d'information et de communication.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé21 mai 2006

Créé le 8 avril 2003 · Abrogé le 21 mai 2006

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation des sous-directions dans une direction administrative

Résumé. L'article décrit l'organisation des sous-directions et missions de la direction des personnels, de la modernisation et de l'administration.

Les sous-directions et mission de la direction des personnels, de la modernisation et de l'administration, prévues à l'article 17 de l'arrêté du 7 avril 2003 susvisé (Organisation des services dans une direction ministérielle), sont organisées comme suit :

A. - Le service du pilotage des services académiques et de la modernisation, constitué par :

- la sous-direction du pilotage de l'informatique, constituée par :

  • le bureau des projets et des produits nationaux ;
  • le bureau des marchés et du budget informatiques ;
  • le bureau des études techniques et des plans d'informatisation ;
  • le bureau des développements des applications nationales ;

- la sous-direction des moyens des services et du patrimoine, constituée par :

  • le bureau du budget et des emplois ;
  • le bureau de l'équipement et du fonctionnement des services académiques ;
  • le bureau de la gestion du patrimoine ;

- la sous-direction de la décentralisation et de la modernisation, constituée par :

  • le département de la décentralisation ;
  • le département de la modernisation ;
  • la cellule des consultants internes ;

B. - Le service des personnels des services déconcentrés et des établissements publics, outre la mission de la formation, constitué par :

- la sous-direction de la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences et de l'action sanitaire et sociale, constituée par :

  • le bureau de la gestion prévisionnelle ;
  • le bureau des études statutaires et de la réglementation ;
  • le bureau de l'action sanitaire et sociale ;

- la sous-direction des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers, sociaux, de santé, des bibliothèques et des musées, constituée par :

  • le bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et des personnels sociaux et de santé ;
  • le bureau des personnels ingénieurs, techniques, administratifs de recherche et de formation ;
  • le bureau des personnels des bibliothèques et des musées ;
  • le bureau des concours ;

C. - Le service de l'administration centrale, constitué par :

- la sous-direction de la gestion des ressources humaines pour l'administration centrale, constituée par :

  • le bureau des affaires générales et des emplois ;
  • le bureau de gestion des personnels ;
  • le bureau de la formation des personnels de l'administration centrale ;

- la sous-direction de la logistique de l'administration centrale, constituée par :

  • le bureau des affaires financières et des marchés ;
  • le bureau des affaires patrimoniales ;
  • le bureau des services généraux ;
  • le bureau de la communication, de l'impression et de la diffusion ;
  • le bureau de la gestion des frais de déplacement ;
  • le bureau de la logistique du site Descartes ;

- la sous-direction de l'informatique de l'administration centrale, constituée par :

  • le bureau de l'architecture et des infrastructures techniques ;
  • le bureau des matériels et logiciels et de l'assistance ;
  • le bureau de l'ingénierie, des systèmes d'information et de communication.

Relations

cite

cite  Arrêté 2003-04-07 art. 17

Historique des versions

Abrogé depuis le dimanche 21 mai 2006

En vigueur du mardi 8 avril 2003 au samedi 20 mai 2006

Source : Légifrance