JORF n°0186 du 12 août 2025

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification IRM et références du dispositif NEMOST

Résumé Le texte indique que l’implant NEMOST est compatible avec l’IRM sous conditions et ajoute les références techniques pour ses modèles 50 mm et 80 mm.
Mots-clés : Implants médicaux IRM Références techniques

Au titre III de la liste des produits et prestation remboursables, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 5 « Implants du rachis », dans la rubrique « Société EUROS France (EUROS) », dans la nomenclature du code 3111645, relative à l'implant de croissance avec domino autoexpansible NEMOST :

  1. Le paragraphe « IRM compatibilité » est remplacé par :
    « IRM compatibilité
    « Le dispositif implantable NEMOST est IRM compatible sous conditions. » ;
  2. Dans le paragraphe « REFERENCES PRISES EN CHARGE », les références suivantes sont ajoutées :
    « NEMOST 50 mm : A304010551
    « NEMOST 50 mm : A304011551
    « NEMOST 50 mm : A304010651
    « NEMOST 50 mm : A304011651
    « NEMOST 80 mm : A304010581
    « NEMOST 80 mm : A304011581
    « NEMOST 80 mm : A304010681
    « NEMOST 80 mm : A304011681. »

Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestation remboursables, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 5 « Implants du rachis », dans la rubrique « Société EUROS France (EUROS) », dans la nomenclature du code 3111645, relative à l'implant de croissance avec domino autoexpansible NEMOST :

1. Le paragraphe « IRM compatibilité » est remplacé par :

« IRM compatibilité

« Le dispositif implantable NEMOST est IRM compatible sous conditions. » ;

2. Dans le paragraphe « REFERENCES PRISES EN CHARGE », les références suivantes sont ajoutées :

« NEMOST 50 mm : A304010551

« NEMOST 50 mm : A304011551

« NEMOST 50 mm : A304010651

« NEMOST 50 mm : A304011651

« NEMOST 80 mm : A304010581

« NEMOST 80 mm : A304011581

« NEMOST 80 mm : A304010681

« NEMOST 80 mm : A304011681. »