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Arrêté du 7 août 2025

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Entrée en vigueur de l'arrêté

JORF n°0186 du 12 août 2025

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Références prises en charge pour bioprothèses valvulaires transcutanées – EDWards

Résumé Le texte indique les codes des valves et accessoires à rembourser pour les systèmes de 20 à 29 mm chez la société EDWARDS.
Mots-clés : Bioprothèses Remboursement santé EDWARDS Lifesciences

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 1, paragraphe 2 « Bioprothèses valvulaires par voie transcutanée », dans la rubrique « Société EDWARDS Lifesciences SAS (EDWARDS) », dans la nomenclature du code 3299070, le paragraphe dénommé « RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE » est remplacé par le paragraphe suivant :
« RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE

« - Système de 20 mm : Valve : 9600 TFX (20 mm) ; Système de mise en place COMMANDER : 9610TF20 ; Gaine d'introduction : 9610ES14 ou 914ESP (14 Fr ou équivalent) ; Sertisseur : 9600CR ; Seringue : 96402.
« - Système de 23 mm : Valve : 9600 TFX (23 mm) ; Système de mise en place COMMANDER : 9610TF23 ; Gaine d'introduction : 9610ES14 ou 914ESP (14 Fr ou équivalent) ; Sertisseur : 9600CR ; Seringue : 96402.
« - Système de 26 mm : Valve : 9600 TFX (26 mm) ; Système de mise en place COMMANDER : 9610TF26 ; Gaine d'introduction : 9610ES14 ou 914ESP (14 Fr ou équivalent) ; Sertisseur : 9600CR ; Seringue : 96402.
« - Système de 29 mm : Valve : 9600 TFX (29 mm) ; Système de mise en place COMMANDER : 9610TF29 ; Gaine d'introduction : 9610ES16 ou 916ESP (16 Fr ou équivalent) ; Sertisseur : 9600CR ; Seringue : 96406. »

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Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 1, paragraphe 2 « Bioprothèses valvulaires par voie transcutanée », dans la rubrique « Société EDWARDS Lifesciences SAS (EDWARDS) », dans la nomenclature du code 3299070, le paragraphe dénommé « RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE » est remplacé par le paragraphe suivant :

« RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE

« - Système de 20 mm : Valve : 9600 TFX (20 mm) ; Système de mise en place COMMANDER : 9610TF20 ; Gaine d'introduction : 9610ES14 ou 914ESP (14 Fr ou équivalent) ; Sertisseur : 9600CR ; Seringue : 96402.

« - Système de 23 mm : Valve : 9600 TFX (23 mm) ; Système de mise en place COMMANDER : 9610TF23 ; Gaine d'introduction : 9610ES14 ou 914ESP (14 Fr ou équivalent) ; Sertisseur : 9600CR ; Seringue : 96402.

« - Système de 26 mm : Valve : 9600 TFX (26 mm) ; Système de mise en place COMMANDER : 9610TF26 ; Gaine d'introduction : 9610ES14 ou 914ESP (14 Fr ou équivalent) ; Sertisseur : 9600CR ; Seringue : 96402.

« - Système de 29 mm : Valve : 9600 TFX (29 mm) ; Système de mise en place COMMANDER : 9610TF29 ; Gaine d'introduction : 9610ES16 ou 916ESP (16 Fr ou équivalent) ; Sertisseur : 9600CR ; Seringue : 96406. »