Arrêté du 7 août 2024

Article 1

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Article 1

L'annexe de l'arrêté du 11 mai 2023 susvisé (Fixation des emplois dans la gendarmerie nationale) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 12 août 2024

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Remplacement de l'annexe de l'arrêté du 11 mai 2023

Résumé. Une nouvelle annexe remplace l'ancienne.

L'annexe de l'arrêté du 11 mai 2023 susvisé (Fixation des emplois dans la gendarmerie nationale) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le lundi 12 août 2024

Source : Légifrance