Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise à jour des informations de la société pour un produit spécifique
Résumé La société SM EUROPE est désormais appelée TRINYTEC pour un pied médical spécifique.
Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, section II, A, chapitre III, au 6, paragraphe « Applicables au pied », rubrique « Pieds à restitution d'énergie », sous-rubrique « Pied à restitution d'énergie de classe II » :
- L'intitulé de la « Société SM EUROPE France (SM EUROPE) » est remplacé par la « Société TRINYTEC » ;
- Dans le libellé court du code 2780344 relatif au pied DYNAMIC CARBON FOOT 1H04Y, le nom de la société « SM EUROPE » est remplacé par « TRINYTEC ».
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