Abrogé par ARRÊTÉ du 17 août 2015 - art. 29
Créé le 1 septembre 2014 · Abrogé le 6 septembre 2015
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Règles pour les écoles d'art et d'architecture en 2014-2015
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent pour l'année universitaire 2014-2015.