A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 juillet 2013Sct. TITRE Ier : ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES ARTS DÉCORATIFSArrêté du 25 juillet 2013ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES BEAUX-ARTSArrêté du 25 juillet 2013ÉCOLES NATIONALES SUPÉRIEURES D'ART DE BOURGESArrêté du 25 juillet 2013DE CERGYArrêté du 25 juillet 2013DE LIMOGES-AUBUSSONArrêté du 25 juillet 2013DE NANCYArrêté du 25 juillet 2013DE DIJONArrêté du 25 juillet 2013DE LA VILLA ARSONArrêté du 25 juillet 2013ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE LA PHOTOGRAPHIEArrêté du 25 juillet 2013Art. 1 → Version 1Arrêté du 25 juillet 2013Art. 2 → Version 1Arrêté du 25 juillet 2013Art. 3 → Version 1Arrêté du 25 juillet 2013Art. 4 → Version 1Arrêté du 25 juillet 2013Sct. TITRE II : ÉCOLE DU LOUVREArrêté du 25 juillet 2013Art. 5 → Version 1Arrêté du 25 juillet 2013Art. 6 → Version 1Arrêté du 25 juillet 2013Art. 7 → Version 1Arrêté du 25 juillet 2013Art. 8 → Version 1Arrêté du 25 juillet 2013Art. 9 → Version 1Arrêté du 25 juillet 2013Sct. TITRE III : ÉCOLES NATIONALES SUPÉRIEURES D'ARCHITECTUREArrêté du 25 juillet 2013CENTRE DES HAUTES ÉTUDES DE CHAILLOT DE LA CITÉ DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINEArrêté du 25 juillet 2013Art. 10 → Version 1Arrêté du 25 juillet 2013Art. 11 → Version 1Arrêté du 25 juillet 2013Art. 12 → Version 1Arrêté du 25 juillet 2013Art. 13 → Version 1Arrêté du 25 juillet 2013Art. 14 → Version 1Arrêté du 25 juillet 2013Art. 15 → Version 1Arrêté du 25 juillet 2013Art. 16 → Version 1Arrêté du 25 juillet 2013Sct. TITRE IV : CONSERVATOIRE NATIONAL SUPÉRIEUR D'ART DRAMATIQUEArrêté du 25 juillet 2013CONSERVATOIRE NATIONAL SUPÉRIEUR DE MUSIQUE ET DE DANSE DE LYONArrêté du 25 juillet 2013CONSERVATOIRE NATIONAL SUPÉRIEUR DE MUSIQUE ET DE DANSE DE PARISArrêté du 25 juillet 2013ÉCOLE SUPÉRIEURE D'ART DRAMATIQUE DU THÉÂTRE NATIONAL DE STRASBOURGArrêté du 25 juillet 2013Art. 17 → Version 1Arrêté du 25 juillet 2013Art. 18 → Version 1Arrêté du 25 juillet 2013Art. 19 → Version 1Arrêté du 25 juillet 2013Art. 20 → Version 1Arrêté du 25 juillet 2013Art. 21 → Version 1Arrêté du 25 juillet 2013Art. 22 → Version 1Arrêté du 25 juillet 2013Sct. TITRE V : ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES MÉTIERS DE L'IMAGE ET DU SONArrêté du 25 juillet 2013Art. 23 → Version 1Arrêté du 25 juillet 2013Art. 24 → Version 2Arrêté du 25 juillet 2013Art. 25 → Version 1Arrêté du 25 juillet 2013Art. 26 → Version 1Arrêté du 25 juillet 2013Sct. TITRE VI : INSTITUT NATIONAL DU PATRIMOINEArrêté du 25 juillet 2013DÉPARTEMENT DES RESTAURATEURS DU PATRIMOINEArrêté du 25 juillet 2013Art. 27 → Version 1Arrêté du 25 juillet 2013Sct. TITRE VII : VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCEArrêté du 25 juillet 2013Art. 28 → Version 1Arrêté du 25 juillet 2013Sct. TITRE VIII : DISPOSITIONS FINALESArrêté du 25 juillet 2013Art. 30 → Version 1Arrêté du 25 juillet 2013Art. 31 → Version 1
- Arrêté du 25 juillet 2013Sct. TITRE Ier : ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES ARTS DÉCORATIFS, ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES BEAUX-ARTS, ÉCOLES NATIONALES SUPÉRIEURES D'ART DE BOURGES, DE CERGY, DE LIMOGES-AUBUSSON, DE NANCY, DE DIJON, DE LA VILLA ARSON, ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE LA PHOTOGRAPHIE, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. TITRE II : ÉCOLE DU LOUVRE, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. TITRE III : ÉCOLES NATIONALES SUPÉRIEURES D'ARCHITECTURE, CENTRE DES HAUTES ÉTUDES DE CHAILLOT DE LA CITÉ DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. TITRE IV : CONSERVATOIRE NATIONAL SUPÉRIEUR D'ART DRAMATIQUE, CONSERVATOIRE NATIONAL SUPÉRIEUR DE MUSIQUE ET DE DANSE DE LYON, CONSERVATOIRE NATIONAL SUPÉRIEUR DE MUSIQUE ET DE DANSE DE PARIS, ÉCOLE SUPÉRIEURE D'ART DRAMATIQUE DU THÉÂTRE NATIONAL DE STRASBOURG, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Sct. TITRE V : ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES MÉTIERS DE L'IMAGE ET DU SON, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Sct. TITRE VI : INSTITUT NATIONAL DU PATRIMOINE, DÉPARTEMENT DES RESTAURATEURS DU PATRIMOINE, Art. 27, Sct. TITRE VII : VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE, Art. 28, Sct. TITRE VIII : DISPOSITIONS FINALES, Art. 30, Art. 31
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