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ARRÊTÉ du 7 août 2014

Titre VIII : DISPOSITIONS FINALES

Abrogé6 septembre 2015
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Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression des frais d'inscription et de scolarité dans certaines écoles

Résumé. Les frais d'inscription et de scolarité pour plusieurs écoles d'art et d'architecture sont supprimés.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 25 juillet 2013Sct. TITRE Ier : ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES ARTS DÉCORATIFSArrêté du 25 juillet 2013ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES BEAUX-ARTSArrêté du 25 juillet 2013ÉCOLES NATIONALES SUPÉRIEURES D'ART DE BOURGES
- Arrêté du 25 juillet 2013
Sct. TITRE Ier : ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES ARTS DÉCORATIFS, ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES BEAUX-ARTS, ÉCOLES NATIONALES SUPÉRIEURES D'ART DE BOURGES, DE CERGY, DE LIMOGES-AUBUSSON, DE NANCY, DE DIJON, DE LA VILLA ARSON, ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE LA PHOTOGRAPHIE, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. TITRE II : ÉCOLE DU LOUVRE, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. TITRE III : ÉCOLES NATIONALES SUPÉRIEURES D'ARCHITECTURE, CENTRE DES HAUTES ÉTUDES DE CHAILLOT DE LA CITÉ DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. TITRE IV : CONSERVATOIRE NATIONAL SUPÉRIEUR D'ART DRAMATIQUE, CONSERVATOIRE NATIONAL SUPÉRIEUR DE MUSIQUE ET DE DANSE DE LYON, CONSERVATOIRE NATIONAL SUPÉRIEUR DE MUSIQUE ET DE DANSE DE PARIS, ÉCOLE SUPÉRIEURE D'ART DRAMATIQUE DU THÉÂTRE NATIONAL DE STRASBOURG, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Sct. TITRE V : ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES MÉTIERS DE L'IMAGE ET DU SON, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Sct. TITRE VI : INSTITUT NATIONAL DU PATRIMOINE, DÉPARTEMENT DES RESTAURATEURS DU PATRIMOINE, Art. 27, Sct. TITRE VII : VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE, Art. 28, Sct. TITRE VIII : DISPOSITIONS FINALES, Art. 30, Art. 31
Abrogé6 septembre 2015

Créé le 1 septembre 2014 · Abrogé le 6 septembre 2015

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Règles pour les écoles d'art et d'architecture en 2014-2015

Résumé. Un arrêté fixe les règles pour l'année universitaire 2014-2015 dans plusieurs écoles d'art et d'architecture.

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent pour l'année universitaire 2014-2015.

Abrogé6 septembre 2015

Créé le 1 septembre 2014 · Abrogé le 6 septembre 2015

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Désignation des directeurs pour l'application d'un arrêté dans les écoles d'art

Résumé. Un arrêté désigne les directeurs de plusieurs écoles d'art et d'architecture pour appliquer ses règles pour l'année universitaire 2014-2015.

Les directeurs de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs, de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts, des écoles nationales supérieures d'art de Bourges, de Cergy, de Limoges-Aubusson, de Nancy, de Dijon, de la Villa Arson, de l'Ecole nationale supérieure de la photographie d'Arles, de l'Ecole du Louvre, de la Cité de l'architecture et du patrimoine, des écoles nationales supérieures d'architecture, du Conservatoire national supérieur d'art dramatique, du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon, du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris, de l'Ecole supérieure d'art dramatique du Théâtre national de Strasbourg, de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son et de l'Institut national du patrimoine sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Abrogé depuis le dimanche 6 septembre 2015

En vigueur du lundi 1 septembre 2014 au samedi 5 septembre 2015

Titre VIII : DISPOSITIONS FINALES
Article 29
Article 30
Article 31