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Modification des membres de comités techniques agricoles
Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt en date du 7 août 2013, modifiant l'arrêté du 14 octobre 2011 modifié portant nomination des membres des comités techniques nationaux de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles :
M. BOYER (Didier) est désigné en remplacement de M. BRUERE (Jean-François) en tant que titulaire et Mlle SUCHET (Lucie) est désignée en remplacement de M. MARGAROT (Olivier) en tant que suppléante, représentant les employeurs de main-d'œuvre agricole (COOP de France), au comité technique n° 3 ;
M. d'HONT (Bernard) est désigné en remplacement de M. BOULLARD (Francis) en tant que suppléant, représentant les employeurs de main-d'œuvre agricole (Chambre nationale des artisans des travaux publics et du paysage-CNATP), au comité technique n° 4.