Arrêté du 7 août 2013

Article 1

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Article 1

Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, la variété désignée ci-après :

ESPÈCE

DÉNOMINATION

OBTENTEUR(S)

RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN

de la variété

en sélection conservatrice

Moutarde brune

Vitamine

AgroSup Dijon (FR), Association moutarde de Bourgogne (FR)

AgroSup Dijon (FR)

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Autorisation de commercialisation d'une nouvelle variété de moutarde

Résumé. Un nouveau type de moutarde brune, appelé Vitamine, est autorisé à être vendu en France pour les dix prochaines années.
Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, la variété désignée ci-après :
ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété
en sélection conservatrice
Moutarde brune Vitamine AgroSup Dijon (FR), Association moutarde de Bourgogne (FR) AgroSup Dijon (FR)

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