JORF n°0188 du 14 août 2013

Article 1

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 1, sous-section 6, dans la rubrique « Société Boston Scientific SAS (Boston) », sont ajoutés les produits suivants :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |3410460|Stimulateur cardiaque triple chambre, Boston, INLIVEN CRT-P, modèle W274.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
― W274 : modèle à connecteur non conforme aux normes européennes.
La prise en charge du modèle W274 est limitée aux cas de remplacement de matériel pour les patients auxquels ce modèle a déjà été implanté.
Date de fin de prise en charge : 15 août 2017.| |3482301| Stimulateur cardiaque triple chambre, Boston, INLIVEN CRT-P, modèle W275.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
― W275 : modèle à connecteur conforme aux normes européennes.
Date de fin de prise en charge : 15 août 2017. |


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Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 1, sous-section 6, dans la rubrique « Société Boston Scientific SAS (Boston) », sont ajoutés les produits suivants :

CODE

NOMENCLATURE

3410460

Stimulateur cardiaque triple chambre, Boston, INLIVEN CRT-P, modèle W274.

La prise en charge est assurée pour les références suivantes :

― W274 : modèle à connecteur non conforme aux normes européennes.

La prise en charge du modèle W274 est limitée aux cas de remplacement de matériel pour les patients auxquels ce modèle a déjà été implanté.

Date de fin de prise en charge : 15 août 2017.

3482301

Stimulateur cardiaque triple chambre, Boston, INLIVEN CRT-P, modèle W275.

La prise en charge est assurée pour les références suivantes :

― W275 : modèle à connecteur conforme aux normes européennes.

Date de fin de prise en charge : 15 août 2017.