Arrêté du 7 août 2009

Article 56

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Article 56

Le personnel chargé de la maintenance et de l'entretien dispose de consignes et d'instructions établies par l'exploitant.

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En vigueur depuis le 19 septembre 2009

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Consignes de maintenance pour les téléphériques

Résumé. Les employés qui entretiennent les téléphériques doivent suivre des instructions données par leur employeur.

Le personnel chargé de la maintenance et de l'entretien dispose de consignes et d'instructions établies par l'exploitant.

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En vigueur depuis le samedi 19 septembre 2009

Source : Légifrance