Annexes

Annexe 1

Créé le 19 septembre 2009 · En vigueur depuis le 4 novembre 2020

MODALITÉS ET PÉRIODICITÉS DES INSPECTIONS DES CÂBLES ET DE LEURS ATTACHES

I. - Câbles porteurs, culots et câbles de sécurisation des câbles porteurs

Pour chaque téléphérique muni de câble porteur, l'exploitant doit établir un schéma identifiant les différentes sections de câble et permettant de les rattacher aux zones définies dans le tableau suivant. Ce schéma doit intégrer les câbles principaux et ceux de sécurisation, ainsi que les éventuels câbles de tension.

I. 1. - Cas des câbles porteurs non repositionnés :

Pour les installations fonctionnant moins de 500 heures par an, la périodicité des contrôles des câbles nécessitant une reprise de tension peut être adaptée avec l'accord du service de contrôle.

CÂBLE OU ATTACHE ET ZONE CONCERNÉE		CONTRÔLE visuel par l'exploitant	CONTRÔLE NON DESTRUCTIF RÉALISÉ PAR UN VÉRIFICATEUR AGRÉÉ
			Fréquence : valeurs en années
			0	1	2	3	4	5	Par la suite
Câble porteur en section courante		Annuel	X		X			X	Tous les 5 ans
Câble porteur à l'emplacement des cavaliers		Annuel	X		X			X	Tous les 5 ans (1)
Câble porteur sur sabots de ligne		Mensuel	X		X			X	Tous les 5 ans
Câble porteur sur sabots de gare	Avec déplacement (2)	Mensuel	X		X			X	Tous les 5 ans
Câble porteur sur sabots de gare	Sans déplacement	Mensuel	X						Tous les 20 ans
Câble porteur sur tambours d'ancrage	Avec sécurisation	Annuel	X						Le contrôle non destructif est remplacé par un contrôle visuel, sans déroulage, par un vérificateur agréé, tous les 20 ans
	Sans sécurisation	Annuel	X						Tous les 20 ans
	Câble de sécurisation	Annuel	X						Tous les 20 ans
Câble porteur sur appui mobile	Avec sécurisation	Annuel	X						Tous les 10 ans
	Sans sécurisation	Mensuel	X		X			X	Tous les 5 ans
	Câble de sécurisation	Annuel	X						Tous les 5 ans
Câble porteur situé entre deux appuis fixes ou entre un appui fixe et un ancrage fixe, sur lequel aucun véhicule ne se déplace (y compris les zones de câble situées sous les mordaches)		Annuel	X						Tous les 20 ans
Culot et zone du câble porteur située en sortie du culot		Annuel	Sans objet
(1) Les zones du câble aux emplacements des cavaliers peuvent n'être contrôlées que tous les 10 ans si tous les 5 ans on procède au déplacement des cavaliers et au contrôle visuel du câble dans les conditions suivantes : - marquage de la zone du câble à l'emplacement des cavaliers avant leur déplacement ; - contrôle visuel de la zone du câble vers laquelle les cavaliers seront déplacés et qui ne devra présenter aucun défaut ; - contrôle visuel de la zone du câble dégagée par le déplacement des cavaliers ; - traçabilité des déplacements (distance, sens) dans le registre d'exploitation. (2) Zone de câble sollicitée par le roulement des véhicules ou le déplacement du câble (translation/ flexion). Pour les zones à proximité des appuis fixes, on néglige les déplacements liés aux dilatations thermiques et aux variations de tension du câble dues à la position des véhicules.

I.2. - Cas des câbles porteurs avec repositionnement

Sur certaines installations, les câbles porteurs sont repositionnés (après glissement). La conception de l'appareil (appuis, ancrages...) doit permettre ce repositionnement. Cette aptitude est établie par un intervenant indépendant de l'exploitant et compétent en matière de téléphérique bi-câble.

La longueur du repositionnement doit être au moins égale à celle de la zone de contact d'appui la plus longue du câble, augmentée d'une longueur de sécurité.

La direction de repositionnement ne doit pas être modifiée pour un même câble.

On doit prendre soin d'éviter de déplacer des zones de forte contrainte dans une autre zone de forte contrainte.

Les zones accessibles du câble porteur doivent subir un contrôle non destructif réalisé par un vérificateur agréé avant déplacement et les zones non accessibles avant déplacement doivent être contrôlées visuellement par l'exploitant et subir un contrôle non destructif réalisé par un vérificateur agréé après le déplacement.
Les câbles porteurs des téléphériques bicâbles à va-et-vient ou va-ou-vient doivent être repositionnés tous les douze ans et ceux des téléphériques bicâbles à mouvement unidirectionnel doivent être repositionnés tous les six ans.

Les périodicités de contrôles à appliquer sont les suivantes :

CÂBLE OU ATTACHE ET ZONE CONCERNÉE		CONTRÔLE visuel par l'exploitant	CONTRÔLE NON DESTRUCTIF RÉALISÉ PAR UN VÉRIFICATEUR AGRÉÉ
			Fréquence : valeurs en années
			0	1	2	3	4	5	6	7	8	9	10	11	12	Par la suite
Câble porteur en section courante (1)	Téléphérique à va-et-vient	Annuel	X						X						X	Tous les 6 ans
Câble porteur en section courante (1)	Téléphérique à mouvement unidirectionnel	Annuel	X			X			X			X			X	Tous les 3 ans
Section de câble porteur reposant ou se déplaçant sur un sabot ou une poulie		Mensuel													X (2)	Tous les 12 ans
Section de câble porteur sur tambour d'ancrage		Mensuel													X (3)	Tous les 12 ans
Section de câble porteur sur chaîne à galets		Mensuel							X			X			X (4)	Sans-objet (3)
Attache d'extrémité et longueur adjacente de câble sans possibilité de contrôle non destructif autre que visuel		Mensuel	Sans objet
(1) Toute section de câble ne pouvant être classée dans les autres sections de câble. (2) Contrôle non destructif sur la longueur repositionnée. (3) Contrôle non destructif de la longueur repositionnée sortante ou entrante du tambour d'ancrage. (4) Contrôle non destructif de la longueur repositionnée sortant de la chaîne à galets, si nécessaire. La nouvelle section de câble porteur sur la chaîne à galets reprend les mêmes périodicités à partir du repositionnement (6 ans, 9 ans et 12 ans si nécessaire).

I.3. - Cas particulier des appareils en fin de vie

Pour les appareils dont la cessation définitive d'exploitation est programmée moins d'une année après l'échéance théorique de contrôle de câble porteur nécessitant une reprise de tension, le type de contrôle de ce câble peut être adapté pour éviter cette reprise de tension. Le programme adapté est établi par un maître d'œuvre agréé et soumis préalablement à sa mise en œuvre à l'avis du service de contrôle.

II. - Câbles tracteurs et leurs culots

ZONE DU CÂBLE OU DU COMPOSANT		CONTRÔLE VISUEL par l'exploitant	CONTRÔLE NON DESTRUCTIF RÉALISÉ PAR UN VÉRIFICATEUR AGRÉÉ
			Fréquence : valeurs en années
			0	1	2	3	4	5	6	7	8	9	10	Par la suite
Câble tracteur en section courante	Hors zone située sur tambour ou sous attache fixe	Annuel	X	X			X			X			X	Tous les ans
Câble tracteur sous attache fixe		Après déplacement de l'attache	X	X			X			X			X	Tous les ans
Câble tracteur sur épissure		Mensuel	X	X			X			X			X	Tous les ans
Culot démontable	Culot et zone du câble en sortie du culot	Mensuel	Sans objet
Culot démontable	Cône après extraction de sa douille et câble sur un pas de câblage	Annuel	Sans objet
Culot non démontable	Culot et zone du câble en sortie du culot	Mensuel	Sans objet
Câble tracteur sur tambour d'ancrage	A l'occasion de chaque inspection pluri -annuelle du chariot	Annuel		X			X			X			X

Nota. - Cas particulier des téléphériques bi-câbles à va-et-vient mono-tracteur sans frein de chariot :

Dans la suite de cet article, on désigne par téléphériques à va-et-vient les téléphériques à va-et-vient et les téléphériques à va-ou-vient.

Dans le cas des téléphériques bicâbles à va-et-vient monotracteur sans frein de chariot, le câble tracteur fait l'objet d'un examen par l'exploitant sur toute sa longueur, par la méthode magnéto-inductive, à l'aide d'un dispositif disponible sur l'installation, avec les périodicités suivantes :

- durant la première année d'utilisation du câble tracteur : toutes les 200 heures d'exploitation, et au moins toutes les quatre semaines d'exploitation. Pour les téléphériques bicâbles monotracteurs sans frein de chariot transportant exclusivement du personnel, tels que définis à l'article 4 du décret du 15 mai 2007 susvisé, la périodicité de quatre semaines peut être portée à trois mois ;

- durant la deuxième année à la dixième année d'utilisation : toutes les 1 000 heures d'exploitation, et au moins une fois par an ;

- après la dixième année d'utilisation : toutes les 200 heures d'exploitation, et au moins tous les trois mois d'exploitation. Pour les téléphériques bicâbles monotracteurs sans frein de chariot transportant exclusivement du personnel, tels que définis à l'article 4 du décret du 15 mai 2007 susvisé, la périodicité de trois mois peut être portée à un an ;

- avant remise en service après un arrêt d'exploitation de trois mois ou plus.

A défaut d'un dispositif présent sur l'installation, ces contrôles peuvent être réalisés par un vérificateur agréé au titre de contrôleur de câbles muni de son propre dispositif.

En outre, le câble tracteur est soumis à un contrôle non destructif sur toute sa longueur une fois par an par un vérificateur agréé au titre de contrôleur de câbles.

Ces intervalles doivent être diminués si, lors des contrôles, l'endommagement constaté du câble atteint ou dépasse la moitié de l'endommagement admissible selon l'article 59.

III. - Câbles porteurs-tracteurs

ZONE DU CÂBLE OU DU COMPOSANT		CONTRÔLE VISUEL par l'exploitant	CONTRÔLE NON DESTRUCTIF RÉALISÉ PAR UN VÉRIFICATEUR AGRÉÉ
			Fréquence : valeurs en années
			0	1	2	3	4	5	6	7	8	9	Par la suite
Câble porteur - tracteur en section courante	Télésiège à attaches fixes	Après déplacement des attaches	X	X		X			X			X	Tous les 3 ans
Câble porteur - tracteur en section courante	Autres téléphériques	Annuel	X	X		X			X			X	Tous les 3 ans jusqu'à la 24e année puis tous les ans ensuite
Câble porteur - tracteur sur épissure		Mensuel	X	X		X			X			X	Tous les ans

IV. - Câbles de tension, culots et câbles de sécurisation des câbles de tension

Au sens du présent arrêté, un câble de tension est toujours sur appui mobile. A contrario, la substitution d'une partie d'un câble porteur à renvoi direct au contrepoids ne conduit pas à considérer la partie de câble substituée comme étant un câble de tension.

TYPE DE CÂBLE OU ATTACHE ET ZONE CONCERNÉE		CONTRÔLE VISUEL par l'exploitant	CONTRÔLE NON DESTRUCTIF RÉALISÉ PAR UN VÉRIFICATEUR AGRÉÉ
			Fréquence : valeurs en années
			0	1	2	3	4	5	6	7	8	9	10	Par la suite
Câble clos	Non sécurisé	Mensuel	X		X			X					X	Tous les 5 ans
	Sécurisé	Annuel	X										X	Tous les 10 ans
	Câble de sécurisation	Annuel, avec contrôle de la tension (2)	X					X					X	Tous les 5 ans
Câble multi-torons	Non sécurisé	Mensuel	X					X (1)					X (1)	Tous les 5 ans
	Sécurisé	Annuel	X										X (1)	Tous les 10 ans
	Câble de sécurisation	Annuel, avec contrôle de la tension (2)	X					X					X	Tous les 5 ans
Culot d'un câble de tension d'un câble tracteur ou porteur, et zone du câble en sortie du culot	Non sécurisé	Mensuel	Sans objet
	Sécurisé	Annuel	Sans objet
(1) Ce contrôle n'est pas requis pour les téléphériques monocâbles à mouvement unidirectionnel. (2) La pré-tension des câbles de sécurisation doit être suffisante pour éviter les phénomènes dynamiques et être inférieure à 10% de la tension nominale du câble de tension.

V. - Câbles mobiles

Les câbles mobiles (câbles de secours, câbles de sauvetage) font l'objet d'un contrôle non destructif :

- avant tout exercice de sauvetage lorsque la situation du câble peut faire craindre des dégradations dues à la foudre et en tout état de cause au moins tous les dix ans. Les zones de câble correspondant aux tours morts de câble sur tambour sont contrôlées au moins tous les vingt ans ;

- après toute opération de sauvetage réelle.

VI. - Câbles de signalisation et câbles porteurs de câbles de signalisation

Les câbles de signalisation et leurs éventuels câbles porteurs font l'objet d'un contrôle visuel annuel qui porte au moins sur les liaisons et les attaches d'extrémités.

VII. - Haubans

Les haubans font l'objet d'un contrôle visuel annuel qui porte au moins sur les liaisons et les attaches d'extrémités et de contrôles non destructif à l'origine, dix, vingt ans et ensuite tous les cinq ans.

VIII. - Câbles porteurs d'appui en ligne

A l'exception des zones d'extrémité qui feront l'objet d'un échéancier défini au cas par cas, ces câbles sont contrôlés comme des câbles porteurs, à savoir un contrôle magnétographique tous les cinq ans.

IX. - Câbles de garde

Les câbles de garde font l'objet d'un contrôle visuel annuel qui porte au moins sur les liaisons et les attaches d'extrémités.

Le contrôle visuel de la section courante doit être réalisé a minima tous les quinze ans. ;

5 versions

1 cité

Article Annexe 2

Abrogé13 mars 2016

Créé le 19 septembre 2009 · En vigueur du 11 juin 2010 au 12 mars 2016

PRESCRIPTIONS RELATIVES AU REMPLACEMENT DE CONSTITUANTS DE SÉCURITÉ
DES INSTALLATIONS RELEVANT DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 69

CONSTITUANT	TECHNOLOGIE	MISE EN CONFORMITÉ	TSF 2	TSF 3	TCD	TSD	CAS des exploitants certifiés	DOCUMENT applicable
Frein d'urgence (frein 2)	toutes	La chaîne de commande du Frein2 doit être en sécurité intrinsèque. Ceci exclut notamment : les freins à bande ; les freins à transmission de l'effort de serrage par tringlerie ou par câble ; les freins non positifs.	oui	oui	oui	oui	idem	Sans objet
Attaches de véhicule	Attaches de type tenaille	Ces attaches ne pourront être maintenues en service au-delà du premier point d'arrêt.	oui	S.O.	S.O.	S.O.	idem	Sans objet
	Arceau MONTAZ	Mise en œuvre systématique de la câblette ou d'un dispositif équivalent.	oui	oui	S.O.	S.O.	La mise en œuvre des câblettes se fait au cas par cas	Procédure acceptée par le service de contrôle.
Balanciers	toutes	Si tous les axes sont remplacés à 25 ans et que le contrôle du balancier par magnétoscopie n'a pas révélé de défaut, alors : le contrôle des flasques des balanciers lors de la grande inspection à 5 ans pourra être réalisé sans démontage ; à 10 ans, ce contrôle sera réalisé après démontage.	oui	oui	oui	oui	Idem sauf : - à 10 ans, ce contrôle pourra être réalisé sans démontage.	Sans objet
Barrettes de sécurité	toutes	Vérification que toutes les barrettes ont un avis STRMTG.	oui	oui	oui	oui	idem	Sans objet
Système de débrayage	Par gravité	Gérer l'anti-collision pour la zone gravitaire et grande vitesse	S.O.	S.O.	non	oui	idem
Câbles des treuils à mâchoires	toutes	Sécurisation obligatoire.	oui	oui	oui	oui	idem
Pylônes	Pylônes treillis	Obligations de mettre en place les confortements traitant les pathologies récurrentes	S.O.	S.O.	oui	S.O.	Pas d'obligation
Béton	toutes	Vérification par un expert de l'état du béton et du calage du pylône sur le massif	oui	oui	oui	oui	Pas d'obligation

S.O. = sans objet.

2 versions

Article Annexe 3

Abrogé13 mars 2016

Créé le 19 septembre 2009

FONCTIONS ET NIVEAUX DE SÉCURITÉ DES ARCHITECTURES ÉLECTRIQUES DES INSTALLATIONS RELEVANT DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 69

I. - Télésièges à attaches fixes biplaces et triplaces.

Les tableaux 1 et 2 ci-après listent les fonctions de sécurité minimales devant être présentes dans le cas des télésièges à attaches fixes biplaces et triplaces.

Dans le tableau 1, les installations sont classées selon quatre cas, en fonction de leurs caractéristiques :

- cas A : télésiège à pinces fixes, biplace ou triplace, avec entraînement par 1 ou 2 moteurs asynchrones et sans charge entraînante (exploitation uniquement à la montée, pas de profil descente, pas de marche arrière) ;

- cas B : télésiège à pinces fixes, biplace ou triplace, avec entraînement par 1 ou 2 moteurs asynchrones et avec charge entraînante ;

- cas C : télésiège à pinces fixes, biplace ou triplace, avec entraînement par 1 moteur à vitesse variable et sans charge entraînante ;

- cas D : télésiège à pinces fixes, biplace ou triplace, avec entraînement par 1 moteur à vitesse variable et avec charge entraînante.

Tableau 1

Liste minimale des fonctions de sécurité
devant provoquer un arrêt de sécurité en marche d'exploitation

					ACTION SUR
FONCTION	CAS A	CAS B	CAS C	CAS D	F1	F2	REMARQUES
Survitesse	oui	oui En S.I. et 2 DT	oui	oui En S.I. et 2 DT		X	Pour les cas A et C : une seule DT câble est demandée. Pour les cas B et D : une DT câble et une DT moteur répondent à l'exigence
Anti-retour	oui En S.I.	oui En S.I.	oui En S.I.	oui En S.I.		X	Voir les précisions (1)
Débit DT	oui	oui	oui	oui	X
Commande frein 1	oui	oui	oui	oui	X
Commande frein 2	oui En S.I.	oui En S.I.	oui En S.I.	oui En S.I.		X	Le frein 2 doit comporter 2 actionneurs. Le contrôle de discordance entre les 2 chaînes se fait lors des IA
Verrouillage frein 2	oui	oui	oui	oui	X		Si frein 2 verrouillable ouvert. Le verrouillage du frein 2 doit provoquer un arrêt frein 1 et une coupure de la traction
Ligne de sécurité (2)	oui En S.I.	oui En S.I.	oui En S.I.	oui En S.I.	X		Le traitement n'est pas obligatoirement en sécurité intrinsèque (car la commande du F1 ne l'est pas).
BP arrêt en station retour	oui	oui	oui	oui	X (Ligne de sécurité)		Le traitement n'est pas obligatoirement en sécurité intrinsèque (car la commande du F1 ne l'est pas).
BP arrêt frein 2	oui En S.I.	oui En S.I.	oui En S.I.	oui En S.I.		X
Contrôle d'isolement des 24V	oui	oui	oui	oui	X		Uniquement si les 24V sont isolés.
Contrôle décélération de l'arrêt électrique si à fonction de sécurité	S.O.	S.O.	oui En S.I.	oui En S.I.		X
Contrôle de la variation anormale de la vitesse du câble	S.O.	S.O.	oui	oui		X
Contrôle tension du câble	oui	oui	oui	oui	X	X	Voir les précisions (3)

S.I. = sécurité intrinsèque ; I.A. = inspection annuelle ; S.O. = sans objet ; F1 = 1er frein de sécurité ; F2 = 2e frein de sécurité ; DT = prise d'information vitesse ; DT moteur = prise d'information vitesse moteur ; DT câble = prise d'information vitesse directement liée au câble.

(1) Précisions sur la sécurité anti-retour.

Chaque installation doit comporter deux dispositifs de dévirage indépendants :

- un premier dévirage doit être traité en sécurité intrinsèque (deux dispositifs de traitement) avec prise d'information vitesse du câble et action sur le deuxième frein de sécurité. La valeur du seuil de ce dévirage ne peut dépasser 10 % de la vitesse nominale du téléphérique ;

- le second dévirage doit agir sur le premier frein de sécurité. Il ne doit pas obligatoirement être réalisé en sécurité intrinsèque. Le déclenchement de ce dévirage doit intervenir avant le déclenchement du dévirage actionnant le deuxième frein de sécurité. Un dispositif mécanique à cliquets anti-retour répond à cette prescription. En l'absence d'un tel dispositif, une deuxième prise d'information vitesse doit être utilisée (DT câble, DT moteur, patinette sur la poulie...) ;

- le déclenchement du premier dispositif de dévirage doit être réglé à une valeur supérieure au déclenchement du second dispositif de dévirage lorsque ce dernier est également traité suivant l'information vitesse. La valeur du déclenchement le plus élevé ne peut toutefois dépasser 10 % de la vitesse nominale de l'installation ;

- il est admis de ne pas imposer un second dispositif de dévirage avec action sur le premier frein de sécurité dès lors que ce dernier entre en action systématiquement en dessous du seuil de vitesse nulle (RV0) et qu'il ne se relève pas si la vitesse de l'installation augmente vers des valeurs négatives.

(2) Précisions sur la ligne de sécurité.

La surveillance de la ligne de sécurité doit également provoquer un arrêt de sécurité en marche avec l'entraînement de secours.

(3) Précisions sur le contrôle de tension du câble.

Si la tension est assurée par un contrepoids, les deux positions limites du dispositif de tension doivent être surveillées sauf si elles sont contrôlables visuellement quotidiennement.

Tableau 2

Liste minimale des autres fonctions devant être présentes dans tous les cas

FONCTION	PRÉSENCE ET NIVEAU de sécurité	REMARQUES
Anti-cumul freins	oui sauf cas particulier (4) S.I. non exigée	Pas de cumul lors d'une défaillance unique.
Coupure traction	oui En S.I.	Pour les moteurs asynchrones sans variateur de vitesse, la sécurité intrinsèque pour la coupure traction n'est pas exigée.
Non démarrage intempestif	oui S.I. non exigée
Condition d'arrêt et disparition de défaut pour le réarmement	oui S.I. non exigée
Absence de relevage du frein 1 sur demande de frein 2 à l'arrêt (en dessous de RV0)	oui S.I. non exigée

S.I. = sécurité intrinsèque.

(4) Précisions sur la fonction anti-cumul des freins.

Dans le cas où :

- la décélération suite à l'entrée en action simultanée des deux freins ne peut dépasser 2,5 m/s² ;

- et si l'on vérifie par des essais que dans ce cas les câbles ne se soulèvent pas des appuis et que les véhicules ne heurtent ni les supports de ligne, ni les câbles,

la fonction empêchant le cumul des freins n'est pas exigée.

II. - Télésièges biplaces et triplaces à attaches découplables et télécabines à attaches découplables

Les tableaux 3 et 4 ci-après listent les fonctions de sécurité minimales devant être présentes dans le cas des télésièges biplaces et triplaces à attaches découplables et des télécabines à attaches découplables.

Dans le tableau 3, les installations sont classées selon quatre cas, en fonction de leurs caractéristiques :

- cas A : télésièges et télécabines à pinces découplables avec entraînement par 1 ou 2 moteurs asynchrones et sans charge entraînante (exploitation uniquement à la montée, pas de profil descente, pas de marche arrière) ;

- cas B : télésièges et télécabines à pinces découplables avec entraînement par 1 ou 2 moteurs asynchrones et avec charge entraînante ;

- cas C : télésièges et télécabines à pinces découplables avec entraînement par 1 moteur à vitesse variable et sans charge entraînante ;

- cas D : télésièges et télécabines à pinces découplables avec entraînement par 1 moteur à vitesse variable et avec charge entraînante.

Tableau 3