Abrogé1 septembre 2016
Abrogé par Arrêté du 25 mai 2016 - art. 28
Créé le 24 août 2006
L'arrêté du 25 avril 2002 relatif aux études doctorales est abrogé.
Arrêté du 7 août 2006
Article 24
Effets de cet article
Historique des versions
Abrogé depuis le jeudi 1 septembre 2016
Abrogé parArrêté du 25 mai 2016art. 28
En vigueur du jeudi 24 août 2006 au mercredi 31 août 2016
L'arrêté du 25 avril 2002 relatif aux études doctorales est abrogé.