JORF n°189 du 14 août 1991

Art. 1er. - Les dispositions relatives au stage, figurant en annexe I à l'arrêté du 23 août 1990, sont abrogées et remplacées par l'annexe I au présent arrêté.


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Art. 1er. - Les dispositions relatives au stage, figurant en annexe I à l'arrêté du 23 août 1990, sont abrogées et remplacées par l'annexe I au présent arrêté.