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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation et remplacement de l'annexe du 23 août 1990
Résumé L'annexe du 23 août 1990 est annulée et remplacée par l'annexe I du présent arrêté.
Mots-clés : arrêté abrogation annexe réglementation
Art. 2. - L'annexe de l'arrêté du 23 août 1990 susvisé est abrogée et remplacée par l'annexe I au présent arrêté.
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