Arrêté du 7 août 1990

Article 2

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Article 2

L'arrêté du 6 juin 1986 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux astronomes et physiciens, astronomes adjoints et physiciens adjoints est abrogé.

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Créé le 22 septembre 1990 · Abrogé le 13 avril 2013

L'arrêté du 6 juin 1986 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux astronomes et physiciens, astronomes adjoints et physiciens adjoints est abrogé.

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En vigueur du samedi 22 septembre 1990 au vendredi 12 avril 2013

Source : Légifrance