Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 6 septembre 2012

modifiant l'arrêté du 17 juin 2011 portant fermeture d'un centre d'information et d'orientation et de deux antennes de centre d'information et d'orientation et fusion de deux centres d'information et d'orientation (académie de Grenoble)

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Fusion des clubs de sport scolaires à Grenoble

Résumé. Deux clubs de sport scolaires grenoblois fusionnent pour en former un seul.

Le ministre de l'éducation nationale,

Vu le décret n° 2006-583 du 23 mai 2006 relatif aux dispositions réglementaires du livre III du code de l'éducation (art. D. 313-1 à D. 313-13) ;

Vu l'arrêté du 5 mars 1973 relatif à l'organisation des centres d'information et d'orientation d'Etat ;

Vu l'arrêté du 17 juin 2011 (Fermetures et fusions de centres d'information et d'orientation) portant fermeture d'un centre d'information et d'orientation et de deux antennes de centre d'information et d'orientation et fusion de deux centres d'information et d'orientation (académie de Grenoble),

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Fusion des centres d'information et d'orientation de Grenoble

Résumé. Le CIO Grenette et le CIO Olympique de Grenoble fusionnent pour devenir le CIO Grenoble Olympique.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 3 octobre 2012

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exécution d'un arrêté par le recteur de l'académie de Grenoble

Résumé. Un recteur d'académie est chargé de mettre en œuvre un arrêté publié dans le Journal officiel.

Le recteur de l'académie de Grenoble est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 6 septembre 2012.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général

de l'enseignement scolaire,

J.-M. Blanquer

En vigueur depuis le mercredi 3 octobre 2012

Arrêté du 6 septembre 2012
Article 1
Article 2