Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre Ier, à la section 5, à la sous-section 1 « Implants articulaires », dans le paragraphe 7 « Implants articulaires de cheville », les codes suivants : 3141801, 3112930 et 3189200 sont supprimés.
Arrêté du 6 septembre 2005
Article 1
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Article 1
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre Ier, à la section 5, à la sous-section 1 « Implants articulaires », dans le paragraphe 7 « Implants articulaires de cheville », les codes suivants : 3141801, 3112930 et 3189200 sont supprimés.
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