I. - La Mutualité de la Loire
(42000 Saint-Etienne)

Accord d'entreprise du 31 janvier 2001 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail.

II. - Centre Alexis-Vautrin
(54500 Vandoeuvre-lès-Nancy)

Avenant n° 2001-01 du 12 février 2002 à l'accord d'entreprise du 1er juin 1999, relatifs à l'aménagement et à la réduction du temps de travail.

III. - Fondation Hôtel-Dieu du Creusot
(71200 Le Creusot)

Accord d'entreprise du 25 octobre 2001 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail.

IV. - Centre de lutte contre l'isolement
(76000 Rouen)

Accord d'entreprise du 21 février 2001 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail.

V. - Fondation Chantepie-Mancier
(95290 L'Isle-Adam)

Accord d'entreprise du 13 février 2001 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail.