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Arrêté du 6 septembre 2001

JORF n°223 du 26 septembre 2001

TITRE Ier : DE L'EVALUATION CONTINUE DES CONNAISSANCES ET DES APTITUDES

TITRE II : NIVEAU D'EXIGENCE REQUIS

TITRE III : OBTENTION DU DIPLOME D'ETAT

TITRE V : DISPENSES DE SCOLARITE

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