Art. 1er. - Est homologué par le présent arrêté le nouveau règlement technique d'examen des variétés de soja en vue de leur inscription au catalogue officiel français (listes A et B) (1).

Le nouveau règlement annule et remplace le règlement technique d'inscription des variétés de soja homologué par l'arrêté du 26 décembre 1988 susvisé.