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Arrêté du 26 décembre 1988
PORTANT MODIFICATION AU CATALOGUE OFFICIEL DES ESPECES ET VARIETES DE PLANTES CULTIVEES (SEMENCES OLEAGINEUSES)
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INSCRIPTION A COMPTER DU 26-12-1988 POUR UNE PERIODE DE 10 ANS,PROLONGATION POUR UNE DUREE DE 5 ANS A COMPTER DU 01-01-1989 ET RADIATION A ECHEANCE DU 31-12-1988.
REMPLACEMENT DES REGLEMENTS HOMOLOGUES A L'ARRETE DU 21-12-1984.
Arrêté du 26 décembre 1988
Modifié parArrêté du 24 mai 1989ARRETEARRETE