La liste des marchés à terme prévue aux articles 23 et 28 de la loi du 23 décembre 1988 susvisée est fixée comme suit :

Marchés réglementés à terme des Etats membres de la Communauté européenne ou parties à l'accord sur l'Espace économique européen

Les marchés réglementés à terme figurant sur les listes publiées au Journal officiel des Communautés européennes en application de l'article 16 de la directive 93/22/ CEE du Conseil du 10 mai 1993, ainsi que les marchés à terme de marchandises des pays suivants :

Allemagne

Warenterminbörse Hannover.

Grande-Bretagne

International Petroleum Exchange.

London Metal Exchange.

Pays-Bas

AEX Agrarische Termijnmarkt NV.

Marchés à terme des pays tiers

Afrique du Sud

South African Futures Exchanges.

Australie

Australia Stock Exchange.

Sidney Futures Exchange.

Brésil

Bolsa Mercadorias ! Futuros.

Canada

Montréal Exchange.

Toronto Futures Exchange.

Winnipeg Commodity Exchange.

Etats-Unis

Cantor Financial Futures Exchange.

Chicago Board of Trade.

Chicago Mercantile Exchange.

Coffee, Sugar and Cocoa Exchange.

Kansas City Board of Trade.

Mid America Commodity Exchange.

Minneapolis Grain Exchange.

New York Cotton Exchange.

New York Futures Exchange.

New York Mercantile Exchange.

Hong Kong

Hong Kong Futures Exchange.

Japon

Tokyo Grain Exchange.

Tokyo Commodity Exchange.

Tokyo International Financial Futures Exchange.

Osaka Securities Exchange.

Tokyo Stock Exchange.

Malaisie

Kuala Lumpur Options and Financial Futures Exchange.

Malaysian Monetary Exchange.

Kuala Lumpur Commodity Exchange.

Nouvelle-Zélande

New Zealand Futures and Options Exchange.

Singapour

Singapore International Monetary Exchange (SIMEX).

Suisse

Eurex-Switzerland.