JORF n°0238 du 13 octobre 2023

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ajout de références de kits d'accessoires à la nomenclature des produits de santé

Résumé De nouveaux kits d'accessoires pour valves sont ajoutés à la liste des produits remboursés par l'hôpital.

Au titre I de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation, chapitre 4, section 2, sous-section 1, dans la rubrique « Société CORCYM France SAS », les références suivantes des kits d'accessoires sont ajoutées au code BVS001 de la nomenclature :

|Références| Description | |----------|------------------------------------------------------------| | PAK-S |Kit d'accessoires RELYON PAK correspondant à la valve PVF-S | | PAK-M |Kit d'accessoires RELYON PAK correspondant à la valve PVF-M | | PAK-L |Kit d'accessoires RELYON PAK correspondant à la valve PVF-L | | PAK-XL |Kit d'accessoires RELYON PAK correspondant à la valve PVF-XL|


Historique des versions

Version 1

Au titre I de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation, chapitre 4, section 2, sous-section 1, dans la rubrique « Société CORCYM France SAS », les références suivantes des kits d'accessoires sont ajoutées au code BVS001 de la nomenclature :

Références

Description

PAK-S

Kit d'accessoires RELYON PAK correspondant à la valve PVF-S

PAK-M

Kit d'accessoires RELYON PAK correspondant à la valve PVF-M

PAK-L

Kit d'accessoires RELYON PAK correspondant à la valve PVF-L

PAK-XL

Kit d'accessoires RELYON PAK correspondant à la valve PVF-XL