Arrêté du 6 octobre 2023

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 13 décembre 2016

Art. Annexe VI

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 13 décembre 2016

Art. 2, Art. 3, Art. 6, Art. 9, Art. Annexe I, Art. Annexe II

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification et abrogation de dispositions de l'arrêté du 13 décembre 2016

Résumé. Il y a des changements dans un autre document.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 13 décembre 2016Art. Annexe VI
- Arrêté du 13 décembre 2016
Art. Annexe VI

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 13 décembre 2016Art. 2Arrêté du 13 décembre 2016Art. 3Arrêté du 13 décembre 2016Art. 6
- Arrêté du 13 décembre 2016
Art. 2, Art. 3, Art. 6, Art. 9, Art. Annexe I, Art. Annexe II

Relations

modifie

modifie  Arrêté du 13 décembre 2016art. Annexe II (Ab)modifie  Arrêté du 13 décembre 2016art. Annexe I (M)modifie  Arrêté du 13 décembre 2016art. 9 (Ab)

abroge

abroge  Arrêté du 13 décembre 2016art. Annexe VI (Ab)

cite

cite  titre VIII du livre II du code de l'énergie

Historique des versions

Source : Légifrance