Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Identification du fabricant et du produit dans le cadre d'une ACV
Résumé. Les fabricants doivent montrer des documents pour prouver les impacts de leurs produits sur l'environnement.
Identification du fabricant et du produit :
| Fabricant de module | |
| Référence des modules |
Précisions sur l'ACV réalisée à l'appui de la nouvelle valeur proposée pour ce coefficient :
| Société/organisme ayant réalisé l'ACV | |
| Date de l'ACV | |
| Date de la revue critique | |
| Identification des membres ayant effectué la revue critique |
Le fabricant doit joindre à ce formulaire :
- le rapport d'Analyse de Cycle de vie ;
- le rapport issu de la revue critique ;
- un justificatif prouvant le lien entre le fabricant de module et le fabricant de composant :
- une facture d'achat du composant en question ; ou
- une lettre signée du fabricant de composant déclarant qu'il autorise le fabricant de module à utiliser la valeur de coefficient GWPij associé à ce composant intermédiaire.