Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre Ier, section 3, sous-section 4, paragraphe 1 « substituts synthétiques de l'os », la rubrique suivante est ajoutée :
| CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
| Société SBM SAS | |
| INDICATIONS : Les substituts osseux sont indiqués en cas d'un apport osseux de substitution (comblement, reconstruction, fusion), lorsque les solutions autologues ne sont pas applicables ou suffisantes. MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION : Précautions d'emploi :
Conditions de prise en charge : Le chirurgien doit utiliser le conditionnement optimal en termes de volume et de forme. A défaut, le recours à plusieurs unités de substituts osseux doit être envisageable, en quantité la plus restreinte possible, en fonction du volume à combler. | |
| 3132920 | Implant osseux, pâte, < ou = 5 cm3, SBM SAS, BIO 1 QUICK SET. Substitut osseux injectable durcissant en seringue de 2 cc et 5 cc seringue avec accessoires. Référence : taille S QUICK26210 (2 cm3). Référence : taille M QUICK26220 (5 cm3). Date de fin de prise en charge : 15 octobre 2021. |
| 3135999 | Implant osseux, pâte, > 5 cm3 et < ou = 15 cm3, SBM SAS, BIO 1 QUICK SET. Substitut osseux injectable durcissant en seringue de 10 cc et 15 cc avec accessoires. Référence : taille L QUICK26230 (10 cm3). Référence : taille XL QUICK26240 (15 cm3). Date de fin de prise en charge : 15 octobre 2021. |
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