ARRÊTÉ du 6 octobre 2014

Article 5

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 5

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) à échéance du 31 décembre 2013, les variétés désignées ci-après :

  • soja : Falbala, Hanako, Tequila ;
  • tournesol : Atllas, Calida, Dollina, Iollna, Jullia, Marasca, MAS 89OL, MAS 92OL, MAS 94C, MAS 96OL, MAS 97OL, Nepall, PR64A20, Sallto, Tolkien.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation de variétés végétales pour l'exportation

Résumé. Certaines variétés de soja et de tournesol ne peuvent plus être cultivées en France pour l'exportation à partir du 31 décembre 2013.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) à échéance du 31 décembre 2013, les variétés désignées ci-après :

  • soja : Falbala, Hanako, Tequila ;
  • tournesol : Atllas, Calida, Dollina, Iollna, Jullia, Marasca, MAS 89OL, MAS 92OL, MAS 94C, MAS 96OL, MAS 97OL, Nepall, PR64A20, Sallto, Tolkien.

Historique des versions

Source : Légifrance