ARRÊTÉ du 6 octobre 2014

Article 4

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Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2013, les variétés désignées ci-après :

  • soja : Quito, Sarema, Sepia, Sinara ;
  • tournesol : Aria, Atlansol, Daroca, Dellis, DKF3552, ES Bellamis CL, Fillia, Heliabest, Heliaboss, Heliabut, Heliamax, Kilim, Kindia, Letizia, MAS 91A, Orfevre, PR64A30, PR64A64, PR64G20, Radar, SY Paradi, SY Rolfi, Varna, Zellda.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2016.

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Radiation de variétés de plantes cultivées

Résumé. Certaines variétés de soja et de tournesol ne peuvent plus être vendues en France à partir du 1er janvier 2014, mais elles peuvent encore être commercialisées jusqu'au 30 juin 2016.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2013, les variétés désignées ci-après :

  • soja : Quito, Sarema, Sepia, Sinara ;
  • tournesol : Aria, Atlansol, Daroca, Dellis, DKF3552, ES Bellamis CL, Fillia, Heliabest, Heliaboss, Heliabut, Heliamax, Kilim, Kindia, Letizia, MAS 91A, Orfevre, PR64A30, PR64A64, PR64G20, Radar, SY Paradi, SY Rolfi, Varna, Zellda.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2016.

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