Arrêté du 6 octobre 2008

Article 1

Abrogé10 février 2011

Créé le 18 octobre 2008

Le Haut Conseil de la santé publique comprend les commissions spécialisées suivantes :
― maladies transmissibles ;
― maladies chroniques ;
― risques liés à l'environnement ;
― sécurité des patients : infections nosocomiales et autres événements indésirables liés aux soins et aux pratiques ;
― prévention, éducation et promotion de la santé ;
― évaluation, stratégie et prospective.

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 10 février 2011

Abrogé parArrêté du 1er février 2011art. 8

En vigueur du samedi 18 octobre 2008 au mercredi 9 février 2011

Le Haut Conseil de la santé publique comprend les commissions spécialisées suivantes :
― maladies transmissibles ;
― maladies chroniques ;
― risques liés à l'environnement ;
― sécurité des patients : infections nosocomiales et autres événements indésirables liés aux soins et aux pratiques ;
― prévention, éducation et promotion de la santé ;
― évaluation, stratégie et prospective.