JORF n°0270 du 22 novembre 2014

ARRÊTÉ du 6 novembre 2014

Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 221-2, R. 221-11 et R. 221-13 et A. 231-3 à A. 231-8 ;

Vu l'arrêté du 24 octobre 2014 relatif à la liste des sportifs espoirs,

Arrête :

Article 1

A l'article 1er de l'arrêté du 24 octobre 2014 susvisé, les mots : « de haut niveau » sont remplacés par le mot : « espoirs ».

Article 2

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 6 novembre 2014.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

T. Mosimann