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Arrêté du 6 novembre 2002

modifiant l'arrêté du 30 septembre 1988 fixant la liste des espèces d'animaux susceptibles d'être classés nuisibles

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La ministre de l'écologie et du développement durable,

Vu le code rural, et notamment les articles R. 227-5 et suivants ;

Vu l'arrêté du 30 septembre 1988 modifié fixant la liste des espèces d'animaux susceptibles d'être classés nuisibles ;

Vu l'avis du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage en date des 15 octobre 2002 et 6 novembre 2002,

Arrête :

Mammifères :
Belette (Mustela nivalis).
Martre (Martes martes).
Putois (Mustela putorius).

La directrice de la nature et des paysages est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Modification de l'art. 1 de l'arrêté susvisé.

Fait à Paris, le 6 novembre 2002.

Roselyne Bachelot-Narquin

Arrêté du 6 novembre 2002
Article 1
Article 2