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Arrêté du 6 novembre 1986

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Le directeur de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Abrogé1 janvier 2023

Créé le 22 novembre 1986 · Abrogé le 1 janvier 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Rôle du directeur dans l'exécution d'un arrêté

Résumé. Le directeur d'un institut scientifique est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté, qui sera publié officiellement.

Le directeur de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du samedi 22 novembre 1986 au samedi 31 décembre 2022

Source : Légifrance