Arrêté du 6 mars 2026

Créé le 15 mars 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des producteurs de données publics

Résumé. L'arrêté liste les producteurs de données, comme l'INJEP pour la jeunesse et le SDES pour les statistiques.

Liste des producteurs

Sigle du producteur Intitulé du producteur Ministère ou ministère de tutelle le cas échéant
‍INJEP Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative
SDES Service des données et études statistiques Premier ministre
Ministère de l'aménagement du territoire et de la décentralisation
Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature
Ministère de la ville et du logement

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 15 mars 2026

Liste des producteurs

Sigle du producteur Intitulé du producteur Ministère ou ministère de tutelle le cas échéant
‍INJEP Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative
SDES Service des données et études statistiques Premier ministre
Ministère de l'aménagement du territoire et de la décentralisation
Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature
Ministère de la ville et du logement