Article 1
Est délivré pour cinq ans un agrément au niveau national des associations suivantes :
Association pour la lutte contre les maladies inflammatoires du foie et des voies biliaires (ALBI).
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JORF n°0063 du 16 mars 2018
Arrêté du 6 mars 2018
La ministre des solidarités et de la santé,
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 1114-1 et R. 1114-1 à R. 1114-16 ;
Vu les avis de la Commission nationale d'agrément réunie le 30 janvier 2018,
Arrête :
Article 2
Est renouvelé pour cinq ans, à la date du présent arrêté, l'agrément au niveau national de l'association suivante :
Mouvement ATD Quart Monde.
Est renouvelé pour cinq ans, à compter du 2 mai 2018, l'agrément au niveau national de l'association suivante :
Association française des sclérosés en plaques (AFSEP).
Est renouvelé pour cinq ans, à compter du 11 juin 2018, l'agrément au niveau national de l'association suivante :
Association pour la reconstruction du sein par DIEP.
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Article 3
Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 6 mars 2018.
Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général de la santé :
La directrice de projet, cheffe de service par intérim,
L. Bassano