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Création d'une annexe sur les épreuves du diplôme de kick-boxing
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 décembre 2007Sct. Annexes, Sct. Annexe I, Art. null
Arrêté du 6 mars 2018
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 décembre 2007
Sct. Annexes, Sct. Annexe I, Art. null
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 décembre 2007Sct. Annexes, Sct. Annexe I, Art. null
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cite
Source : Légifrance