A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 décembre 2007Art. 5 → Version 4
- Arrêté du 27 décembre 2007Art. 5
1 version
1 modifié
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Arrêté du 6 mars 2018
La ministre des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, D. 212-49, A. 212-52 et A. 212-52 bis ;
Vu l'arrêté du 9 juillet 2002 modifié portant création de la spécialité « activités pugilistiques » du brevet professionnel de la jeunesse de l'éducation populaire et du sport ;
Vu l'arrêté du 27 décembre 2007 modifié portant création de la mention « kick-boxing » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » ;
Vu l'arrêté du 21 septembre 2016 modifié portant création de la mention « sports de contact et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »,
Arrête :
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 décembre 2007Art. 6 bis → Version 1
- Arrêté du 27 décembre 2007Art. 6 bis
1 version
1 créé
2 cités
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 décembre 2007Art. 7 bis → Version 1
- Arrêté du 27 décembre 2007Art. 7 bis
1 version
1 créé
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 décembre 2007Sct. AnnexesArrêté du 27 décembre 2007Sct. Annexe IArrêté du 27 décembre 2007Art. null
- Arrêté du 27 décembre 2007Sct. Annexes, Sct. Annexe I, Art. null
1 version
3 créés
1 cité
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 décembre 2007Sct. Annexe IIArrêté du 27 décembre 2007Art. nullArrêté du 27 décembre 2007Sct. Annexe IIIArrêté du 27 décembre 2007Art. null
- Arrêté du 27 décembre 2007Sct. Annexe II, Art. null, Sct. Annexe III, Art. null
1 version
4 créés
Créé le 11 mars 2018
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 6 mars 2018.
Pour la ministre et par délégation :
La cheffe de service, adjointe à la directrice des sports,
N. Cuvillier
En vigueur depuis le dimanche 11 mars 2018
Arrêté du 6 mars 2018
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6