Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Création des modalités d'évaluation et des qualifications pour le diplôme de kick-boxing
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 décembre 2007Art. 6 bis
Arrêté du 6 mars 2018
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 décembre 2007
Art. 6 bis
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 décembre 2007Art. 6 bis
cite
Source : Légifrance
Application des nouvelles règles pour les demandes d'habilitation
Arrêté du 6 mars 2018 · art. 5
Modalités d'évaluation pour le diplôme de kick-boxing
Arrêté du 27 décembre 2007 · art. 6 bis (VT)
article A. 212-52 bis du code du sport
Art. A212-52
Code du sport