A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 octobre 2016Art. Annexes → Version 3
- Arrêté du 31 octobre 2016Art. Annexes
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Arrêté du 6 mars 2018
La ministre des sports,
Vu l'arrêté du 31 octobre 2016 modifié portant création de la mention « activités équestres » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »,
Arrête :
Créé le 11 mars 2018
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 6 mars 2018.
Pour la ministre et par délégation :
La cheffe de service, adjointe à la directrice des sports,
N. Cuvillier