JORF n°0057 du 8 mars 2017

Article 1

Article 1

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, section II, « A- Prothèses du membre inférieur », chapitre III, 6) Variantes optionnelles pour prothèses endosquelettiques, applicables au pied, rubrique « Pied à restitution d'énergie de classe II », dans la rubrique « Société OKO SOLUTION SAS (OKO SOLUTION) » est ajouté le produit suivant :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |2728757|Pied restitution énergie, classe II, OKO SOLUTION, PIED BREEZE.
Date de fin de prise en charge : 15 mars 2022.|


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Version 1

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, section II, « A- Prothèses du membre inférieur », chapitre III, 6) Variantes optionnelles pour prothèses endosquelettiques, applicables au pied, rubrique « Pied à restitution d'énergie de classe II », dans la rubrique « Société OKO SOLUTION SAS (OKO SOLUTION) » est ajouté le produit suivant :

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NOMENCLATURE

2728757

Pied restitution énergie, classe II, OKO SOLUTION, PIED BREEZE.

Date de fin de prise en charge : 15 mars 2022.