Arrêté du 6 mars 2017

Article 1

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Article 1

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, section II, « A- Prothèses du membre inférieur », chapitre III, 6) Variantes optionnelles pour prothèses endosquelettiques, applicables au pied, rubrique « Pied à restitution d'énergie de classe II », dans la rubrique « Société OKO SOLUTION SAS (OKO SOLUTION) » est ajouté le produit suivant :

CODE NOMENCLATURE
2728757 Pied restitution énergie, classe II, OKO SOLUTION, PIED BREEZE.
Date de fin de prise en charge : 15 mars 2022.

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Ajout d'un nouveau pied prothétique remboursable

Résumé. Un nouveau pied prothétique, le PIED BREEZE de OKO SOLUTION, est ajouté à la liste des produits remboursables par la Sécurité Sociale jusqu'au 15 mars 2022.

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, section II, « A- Prothèses du membre inférieur », chapitre III, 6) Variantes optionnelles pour prothèses endosquelettiques, applicables au pied, rubrique « Pied à restitution d'énergie de classe II », dans la rubrique « Société OKO SOLUTION SAS (OKO SOLUTION) » est ajouté le produit suivant :

CODE NOMENCLATURE
2728757 Pied restitution énergie, classe II, OKO SOLUTION, PIED BREEZE.
Date de fin de prise en charge : 15 mars 2022.

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