ARRÊTÉ du 6 mars 2015

Article 2

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Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 grotte du Trésor figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 22 mars 2015

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Protection des habitats et espèces dans le site Natura 2000 grotte du Trésor

Résumé. L'arrêté liste les habitats naturels et espèces protégées qui justifient la protection du site Natura 2000 de la grotte du Trésor.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 grotte du Trésor figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le dimanche 22 mars 2015

Source : Légifrance