JORF n°0059 du 11 mars 2015

Article 1

Article 1

Au titre III, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 3 « Implants articulaires de genou (contrainte ou non contrainte) », de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, dans la rubrique « Implant méniscal », « Société Smith & Nephew », est radié le produit suivant :

| CODE | LIBELLÉ | |-------|---------------------------------------------------------------------------| |3102008|Genou, implant méniscal, ancre résorbable ou non, SMITH & NEPHEW, FAST FIX.|


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Version 1

Au titre III, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 3 « Implants articulaires de genou (contrainte ou non contrainte) », de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, dans la rubrique « Implant méniscal », « Société Smith & Nephew », est radié le produit suivant :

CODE

LIBELLÉ

3102008

Genou, implant méniscal, ancre résorbable ou non, SMITH & NEPHEW, FAST FIX.