Arrêté du 6 mars 2014

Article 2

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Article 2

Les euros or et argent.
"Coq" :
Face : représentation stylisée d'un coq sur fond de drapeau bleu blanc rouge en héraldique au trait, avec la devise "liberté, égalité, fraternité", les différents et le millésime 2014. Sur les faces de la 5 000 euro, 1 000 euro, 250 euro, la mention "monnaie de paris" en texte miniaturisé.
Revers commun : au milieu, la valeur faciale : 5 000 euro, 1 000 euro, 250 euro, 100 euro, 10 euro entourée de deux branches, l'une de chêne, l'autre de laurier, évoquant le sigle de l'euro ; l'inscription "république française", tout autour, le tout encadré par un assemblage de traits représentant l'Hexagone.
Le tirage des pièces est limité à :

  • pièce de 10 € en argent 17 g de qualité courante : 500 000 exemplaires ;
  • pièce de 100 € en argent 50 g de qualité courante : 50 000 exemplaires ;
  • pièce de 250 € en or 4,5 g de qualité Brillant Universel : 25 000 exemplaires ;
  • pièce de 1 000 € en or 20 g de qualité Brillant Universel : 10 000 exemplaires ;
  • pièce de 5 000 € en or 100 g de qualité Belle Epreuve : 2 000 exemplaires.

Euros Valeurs de la République :
Liberté, Egalité, Fraternité :
Face Liberté : un homme sur un vélo, ayant lâché le guidon pour tendre les bras en signe de liberté. La signature de Jean-Jacques Sempé, auteur de ce dessin original. Chaque dessin est agrémenté d'éléments soulignant la saison à laquelle il se rapporte.
Le tirage des pièces est limité à :

  • pièce d'argent de 10 € 17 g "liberté printemps" de qualité courante : 250 000 exemplaires ;
  • pièce d'argent de 10 € 17 g "liberté été" de qualité courante : 250 000 exemplaires ;
  • pièce d'argent de 10 € 17 g "liberté automne" de qualité courante : 250 000 exemplaires ;
  • pièce d'argent de 10 € 17 g "liberté hiver" de qualité courante : 250 000 exemplaires.

Face Egalité : un couple sur un tandem, montant une côte. La signature de Jean-Jacques Sempé, auteur de ce dessin original. Chaque dessin est agrémenté d'éléments soulignant la saison à laquelle il se rapporte.
Le tirage des pièces est limité à :
  • pièce d'argent de 10 € 17 g "égalité printemps" de qualité courante : 250 000 exemplaires ;
  • pièce d'argent de 10 € 17 g "égalité été" de qualité courante : 250 000 exemplaires ;
  • pièce d'argent de 10 € 17 g "égalité automne" de qualité courante : 250 000 exemplaires ;
  • pièce d'argent de 10 € 17 g "égalité hiver" de qualité courante : 250 000 exemplaires.

Face Fraternité : un groupe d'enfants sur des vélos avançant dans la même direction et se tenant par les épaules. La signature de Jean-Jacques Sempé, auteur de ce dessin original. Chaque dessin est agrémenté d'éléments soulignant la saison à laquelle il se rapporte.
Le tirage des pièces est limité à :
  • pièce d'argent de 10 € 17 g "fraternité printemps" de qualité courante : 250 000 exemplaires ;
  • pièce d'argent de 10 € 17 g "fraternité été" de qualité courante : 250 000 exemplaires ;
  • pièce d'argent de 10 € 17 g "fraternité automne" de qualité courante : 250 000 exemplaires ;
  • pièce d'argent de 10 € 17 g "fraternité hiver" de qualité courante : 250 000 exemplaires.

Revers commun : au milieu, la valeur faciale : 10 euro entourée de deux branches, l'une de chêne, l'autre de laurier, évoquant le sigle de l'euro ; l'inscription "république française" tout autour, le tout encadré par un assemblage de traits représentant l'Hexagone. Le millésime 2014 et les deux différents.
"La Paix" :
Face Printemps/Eté : une colombe en équilibre sur un fil tenant un rameau d'olivier en son bec, se dirigeant vers la gauche. La mention "paix". La signature de Jean-Jacques Sempé, auteur de ce dessin original.
Face Automne/Hiver : une colombe en équilibre sur un fil tenant un rameau d'olivier en son bec, se dirigeant vers la droite. La mention "paix". La signature de Jean-Jacques Sempé, auteur de ce dessin original.
Revers : au milieu, la valeur faciale : 50 euro entourée de deux branches, l'une de chêne, l'autre de laurier, évoquant le sigle de l'euro ; l'inscription "république française" tout autour, le tout encadré par un assemblage de traits représentant l'Hexagone. Le millésime 2014 et les deux différents.
Le tirage des pièces est limité à :
  • pièce d'argent de 50 € 41 g "paix printemps/été" de qualité courante : 50 000 exemplaires ;
  • pièce d'argent de 50 € 41 g "paix automne/hiver" de qualité courante : 50 000 exemplaires.

"La République" :
Face : représentation typographique de la Paix, de la devise "liberté, égalité, fraternité" ainsi que de la République. La signature de Jean-Jacques Sempé, auteur de ce dessin original.
Revers : au milieu, la valeur faciale : 500 euro entourée de deux branches, l'une de chêne, l'autre de laurier, évoquant le sigle de l'euro ; l'inscription "république française", tout autour, le tout encadré par un assemblage de traits représentant l'Hexagone. Le millésime 2014 et les deux différents. Un microtexte de sécurité mentionnant "monnaie de paris" :
Pièce de 500 € en or 9 g d'or de qualité Brillant Universel : 25 000 exemplaires.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 31 mars 2014 · Dernière version le 26 juillet 2015

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Pièces commémoratives françaises de 2014

Résumé. L'arrêté décrit les caractéristiques et le tirage limité des pièces commémoratives en or et argent émises par la Monnaie de Paris en 2014, célébrant les valeurs de la République française.

Les euros or et argent.
"Coq" :
Face : représentation stylisée d'un coq sur fond de drapeau bleu blanc rouge en héraldique au trait, avec la devise "liberté, égalité, fraternité", les différents et le millésime 2014. Sur les faces de la 5 000 euro, 1 000 euro, 250 euro, la mention "monnaie de paris" en texte miniaturisé.
Revers commun : au milieu, la valeur faciale : 5 000 euro, 1 000 euro, 250 euro, 100 euro, 10 euro entourée de deux branches, l'une de chêne, l'autre de laurier, évoquant le sigle de l'euro ; l'inscription "république française", tout autour, le tout encadré par un assemblage de traits représentant l'Hexagone.
Le tirage des pièces est limité à :

  • pièce de 10 € en argent 17 g de qualité courante : 500 000 exemplaires ;
  • pièce de 100 € en argent 50 g de qualité courante : 50 000 exemplaires ;
  • pièce de 250 € en or 4,5 g de qualité Brillant Universel : 25 000 exemplaires ;
  • pièce de 1 000 € en or 20 g de qualité Brillant Universel : 10 000 exemplaires ;
  • pièce de 5 000 € en or 100 g de qualité Belle Epreuve : 2 000 exemplaires.

Euros Valeurs de la République :
Liberté, Egalité, Fraternité :
Face Liberté : un homme sur un vélo, ayant lâché le guidon pour tendre les bras en signe de liberté. La signature de Jean-Jacques Sempé, auteur de ce dessin original. Chaque dessin est agrémenté d'éléments soulignant la saison à laquelle il se rapporte.
Le tirage des pièces est limité à :

  • pièce d'argent de 10 € 17 g "liberté printemps" de qualité courante : 250 000 exemplaires ;
  • pièce d'argent de 10 € 17 g "liberté été" de qualité courante : 250 000 exemplaires ;
  • pièce d'argent de 10 € 17 g "liberté automne" de qualité courante : 250 000 exemplaires ;
  • pièce d'argent de 10 € 17 g "liberté hiver" de qualité courante : 250 000 exemplaires.

Face Egalité : un couple sur un tandem, montant une côte. La signature de Jean-Jacques Sempé, auteur de ce dessin original. Chaque dessin est agrémenté d'éléments soulignant la saison à laquelle il se rapporte.
Le tirage des pièces est limité à :
  • pièce d'argent de 10 € 17 g "égalité printemps" de qualité courante : 250 000 exemplaires ;
  • pièce d'argent de 10 € 17 g "égalité été" de qualité courante : 250 000 exemplaires ;
  • pièce d'argent de 10 € 17 g "égalité automne" de qualité courante : 250 000 exemplaires ;
  • pièce d'argent de 10 € 17 g "égalité hiver" de qualité courante : 250 000 exemplaires.

Face Fraternité : un groupe d'enfants sur des vélos avançant dans la même direction et se tenant par les épaules. La signature de Jean-Jacques Sempé, auteur de ce dessin original. Chaque dessin est agrémenté d'éléments soulignant la saison à laquelle il se rapporte.
Le tirage des pièces est limité à :
  • pièce d'argent de 10 € 17 g "fraternité printemps" de qualité courante : 250 000 exemplaires ;
  • pièce d'argent de 10 € 17 g "fraternité été" de qualité courante : 250 000 exemplaires ;
  • pièce d'argent de 10 € 17 g "fraternité automne" de qualité courante : 250 000 exemplaires ;
  • pièce d'argent de 10 € 17 g "fraternité hiver" de qualité courante : 250 000 exemplaires.

Revers commun : au milieu, la valeur faciale : 10 euro entourée de deux branches, l'une de chêne, l'autre de laurier, évoquant le sigle de l'euro ; l'inscription "république française" tout autour, le tout encadré par un assemblage de traits représentant l'Hexagone. Le millésime 2014 et les deux différents.
"La Paix" :
Face Printemps/Eté : une colombe en équilibre sur un fil tenant un rameau d'olivier en son bec, se dirigeant vers la gauche. La mention "paix". La signature de Jean-Jacques Sempé, auteur de ce dessin original.
Face Automne/Hiver : une colombe en équilibre sur un fil tenant un rameau d'olivier en son bec, se dirigeant vers la droite. La mention "paix". La signature de Jean-Jacques Sempé, auteur de ce dessin original.
Revers : au milieu, la valeur faciale : 50 euro entourée de deux branches, l'une de chêne, l'autre de laurier, évoquant le sigle de l'euro ; l'inscription "république française" tout autour, le tout encadré par un assemblage de traits représentant l'Hexagone. Le millésime 2014 et les deux différents.
Le tirage des pièces est limité à :
  • pièce d'argent de 50 € 41 g "paix printemps/été" de qualité courante : 50 000 exemplaires ;
  • pièce d'argent de 50 € 41 g "paix automne/hiver" de qualité courante : 50 000 exemplaires.

"La République" :
Face : représentation typographique de la Paix, de la devise "liberté, égalité, fraternité" ainsi que de la République. La signature de Jean-Jacques Sempé, auteur de ce dessin original.
Revers : au milieu, la valeur faciale : 500 euro entourée de deux branches, l'une de chêne, l'autre de laurier, évoquant le sigle de l'euro ; l'inscription "république française", tout autour, le tout encadré par un assemblage de traits représentant l'Hexagone. Le millésime 2014 et les deux différents. Un microtexte de sécurité mentionnant "monnaie de paris" :
Pièce de 500 € en or 9 g d'or de qualité Brillant Universel : 25 000 exemplaires.

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 26 juillet 2015

Modifié parARRÊTÉ du 15 juillet 2015art. 22 : Modification des pièces en euros or et argent

En résumé. Les modifications concernent principalement les descriptions des pièces, notamment l'ajout de la mention 'Coq' et 'La République', ainsi que des ajustements dans les mentions de qualité et de tirage pour certaines pièces.

En vigueur du lundi 31 mars 2014 au samedi 25 juillet 2015

Source : Légifrance