Arrêté du 6 mars 2003

Article 1

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Article 1

Les méthodes permettant de vérifier la présence ou l'absence d'amiante dans les matériaux et produits à repérer en application du décret susvisé sont décrites en

annexe du présent

arrêté. La procédure analytique à suivre, dénommée "essai", est fonction de la nature du matériau ou du produit à analyser.

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Abrogé21 octobre 2019

Créé le 19 mars 2003 · Abrogé le 21 octobre 2019

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Méthodes de détection de l'amiante

Résumé. Un arrêté décrit les méthodes pour détecter l'amiante dans les matériaux, en suivant des procédures spécifiques selon le type de matériau.

Les méthodes permettant de vérifier la présence ou l'absence d'amiante dans les matériaux et produits à repérer en application du décret susvisé sont décrites en annexe du présent arrêté. La procédure analytique à suivre, dénommée "essai", est fonction de la nature du matériau ou du produit à analyser.

Relations

cite

cite  Arrêté 2003-03-06 annexecite  Décret n°96-97 du 7 février 1996

Historique des versions

En vigueur du mercredi 19 mars 2003 au dimanche 20 octobre 2019

Source : Légifrance