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Arrêté du 6 mai 2026

fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « neurologie » en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Autorisation d'exercice pour des médecins neurologues

Résumé. Un arrêté permet à plusieurs personnes d'exercer comme médecins neurologues en France.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Vu le code de la santé publique, notamment les dispositions de son article L. 4111-2 (Conditions d'exercice pour les professionnels de santé étrangers) (I) ;

Vu la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 modifiée de financement de la sécurité sociale pour 2007, notamment le IV de son article 83 ;

Vu la loi n° 2019-774 du 24 juillet 2019 modifiée relative à l'organisation et à la transformation du système de santé ;

Vu l'avis de la commission d'autorisation d'exercice en date du 24 avril 2026,

Arrête :

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Autorisation d'exercice pour des médecins neurologues

Résumé. Un arrêté autorise plusieurs personnes à exercer comme médecins neurologues en France.

En application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi du 21 décembre 2006 susvisée, sont autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « neurologie », les personnes dont les noms suivent :
Mme ARAB (Sarra), épouse OTHMANI, née le 4 mars 1987 à Annaba (Algérie).
Mme BENCHIHEB (Meriam), épouse BOUTICHE, née le 18 juin 1982 à Constantine (Algérie).
Mme BERRABAH (Omaria), née le 16 janvier 1990 à Melaab (Algérie).
M. BOUHEL (Eric, Oscar), né le 20 février 1988 à Ekondj (Cameroun).
M. BOUMARAF (Mohamed, Adam), né le 3 mars 1986 à Constantine (Algérie).
M. DEBA (Hakim), né le 22 janvier 1988 à Seddouk (Algérie).
Mme DOUMA (Bissene), née le 10 octobre 1992 à Sousse (Tunisie).
M. DZOUNKEO PANGO (Aubry, Martin), né le 12 décembre 1986 à Yaoundé (Cameroun).
M. FANOU GNASSOUNOU (Mahugnon, Ray, Orserge, Ulrich), né le 10 juillet 1992 à Cotonou (Benin).
Mme KASONDE ILUNGA (Irène), née le 3 février 1978 à Lubumbashi (République Démocratique du Congo).
Mme MGUIDICH (Thouraya), née le 3 mars 1989 à Sfax (Tunisie).
Mme MOHAMED BOUTEBEN (Amina), née le 30 novembre 1989 à Annaba (Algérie).
Mme NEHME (Nour), née le 14 septembre 1993 à Halba (Liban).
Mme NOUREDDINE EL MOUSSAOUI (Zahraa), épouse NASSERDINE, née le 29 novembre 1992 à Ghobeiri (Liban).
Mme ONDO APO (Ornella, Frosia), née le 4 février 1986 à Libreville (Gabon).
Mme OUKHAI (Fida), épouse CHTOUROU, née le 13 février 1992 à Tunis (Tunisie).
Mme RAZAFINDRASATA (Ratsitohara, Santatra), épouse ANDRIANJAFY, née le 21 avril 1989 à Miarinarivo (Madagascar).
Mme RUSTOM (Maya), épouse EL OLABI, née le 11 mars 1984 à El Mina (Liban).
M. SACKO (Mahamadou), né le 19 janvier 1989 à Sounsounkoro (Mali).
M. ZARZOUR (Amine), né le 13 février 1993 à Chehim (Liban).

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Publication de l'arrêté

Résumé. Cet article indique que l'arrêté sera publié dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 6 mai 2026.

Pour la ministre et par délégation :

Le chef du département autorisations d'exercice-concours-coaching,

P. Touzy

Arrêté du 6 mai 2026
Article 1
Article 2