Arrêté du 6 mai 2026

Article 1

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Article 1

Les annexes 2 mentionnées au III de l'article 3 des arrêtés du 20 février 2025 susvisés, ainsi que les annexes 3 mentionnées au III de l'article 5 des mêmes arrêtés, sont modifiées par le présent arrêté. Elles peuvent être consultées, dans leur nouvelle rédaction, sur le site internet de l'Agence du numérique en santé aux adresses suivantes :

  • https://esante.gouv.fr/ens/segur-numerique-sante/vague-2/dispositif-ris-couloir-imagerie ;
  • https://esante.
gouv.fr/ens/segur-numerique-sante/vague-2/dispositif-drimbox-couloir-imagerie

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En vigueur depuis le 11 mai 2026

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Modification d'annexes sur la santé numérique

Résumé. Un arrêté modifie des annexes liées à la santé numérique et les rend accessibles en ligne.

Les annexes 2 mentionnées au III de l'article 3 des arrêtés du 20 février 2025 susvisés, ainsi que les annexes 3 mentionnées au III de l'article 5 des mêmes arrêtés, sont modifiées par le présent arrêté. Elles peuvent être consultées, dans leur nouvelle rédaction, sur le site internet de l'Agence du numérique en santé aux adresses suivantes :

  • https://esante.gouv.fr/ens/segur-numerique-sante/vague-2/dispositif-ris-couloir-imagerie ;
  • https://esante.
gouv.fr/ens/segur-numerique-sante/vague-2/dispositif-drimbox-couloir-imagerie

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En vigueur depuis le lundi 11 mai 2026

Source : Légifrance