Arrêté du 6 mai 2020

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 31 octobre 2016

Art. 11

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Modification des dates d'abrogation des activités équestres dans le brevet professionnel

Résumé. L'arrêté modifie la date d'entrée en vigueur de l'abrogation de la spécialité 'activités équestres' du brevet professionnel de la jeunesse, du sport et de l'éducation populaire.

A modifié les dispositions suivantes :

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