En vigueur depuis le 24 mai 2014
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Protection des habitats et espèces à Belle-Ile-en-Mer
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 Belle-Ile-en-Mer figure en annexe au présent arrêté.